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Marques déposées par madame Pascale CALVEL
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DOMAINE BUXUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BUXUS
Madame Pascale CALVEL

Numéro de dépôt :
3352032
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2015
DOMAINE BUXUS de Pascale CALVEL

Présentation de la marque DOMAINE BUXUS

Déposée le 11 avril 2005 par madame Pascale CALVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE BUXUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est madame Pascale CALVEL domicilié(e) 16, rue de la Rivière,11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DOMAINE BUXUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BUXUS est expirée depuis le 11 avril 2015.

Pascale CALVEL a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE GHYSLAIN


Madame Pascale CALVEL - 16, rue de la Rivière,11200 SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE - 11200 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.